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Marques déposées par S A R L ECOSYSTEM
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PELICAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELICAR
S A R L ECOSYSTEM

Numéro de dépôt :
1695246
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/09/2001
PELICAR de S A R L ECOSYSTEM

Présentation de la marque PELICAR

Déposée le 18 septembre 1991 par S A R L ECOSYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PELICAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S A R L ECOSYSTEM, domicilié(e) 5 rue du 8 mai, 09600 LAROQUES D'OLMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique MOURAI - France.

La marque PELICAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELICAR est expirée depuis le 18 septembre 2001.

S A R L ECOSYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : RECYCLETTE


S A R L ECOSYSTEM - 5 rue du 8 mai, 09600 LAROQUES D'OLMES - France


Dominique MOURAI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Véhicule notamment engin mobile porteur de containers servant à la récupération des déchets triés; Poubelles notamment containers servant à la récupération des déchets ménagers

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.